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Ami visiteur, cliquez sur l'histoire de Thérèse que vous voulez
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se
faire exclure d'une association sans but lucratif n'est pas courant. Il faut que les faits
soient graves et avérés
Ci-dessous le
document distribué à l'AG de SOS Kauwberg, synthèse de différents documents relatifs
à la proposition d'exclusion de Thérèse Dussart.
Dans les tableaux, la
lettre argumentaire de la motivation de SOS Kauwberg à gauche,
distribuée à l'assemblée générale du 21 mars 1998 et envoyée à Thérèse Dussart.
la réponse à cette lettre par Thérèse Dussart à droite.
Entre les tableaux les commentaires
d'un administrateur, tels que présentés à l'assemblée générale du 25 mai 1998
Proposition d'exclusion de Mme Thèrèse Dussart comme
membre effectif de SOS K. |
Réponse de Thérèse Dussart au courrier lui adressé par S.O.S.
Kauwberg le 16 mars 1998. |
Motivation
l'article
3 des statuts de l'asbl tels que publiés aux annexes du Moniteur belge du 25.04.91
définit l'objet social de SOS Kauwberg :
"L'association
a pour objet:
de sauvegarder l'intégrité et l'intégralité du site semi-naturel du Kauwberg; ...
de rédiger en accord avec les milieux naturalistes et scientifiques, un projet de gestion
du site; ..."
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Messieurs,
Permettez-moi de souligner
l'incohérence de vos propos dans vos courriers des 2 et 6 mars 1998. Depuis 1994, vous
avez pratiqué à mon égard une exclusion de fait et effective puisque je ne reçois
aucune convocation à aux Assemblées Générales, ni procès-verbal, ni journal. De quoi
voulez-vous que je démissionne ? Aucune liste de membres aux greffes du tribunal en 1995,
96, 97. Puis, soudain en janvier 1998, vous remettez une liste où figure mon nom. Vous
jouez avec moi comme un pion sur un échiquier que vous déplacez à votre gré. Pire,
c'est pour vous l'occasion de me diffamer aux yeux de vos membres, qui font également
partie de mon entourage. Il aurait convenu de d'abord m'envoyer les griefs que vous
formulez à mon égard avant de les publier.
Je demande réparation pour le tort que vous m'avez
fait. Sans quoi, j'introduirai une plainte en diffamation.
Je vous rappelle que ce procédé
"d'exclusion de fait", vous l'avez déjà pratiqué en décembre 1992 au dernier
conseil d'administration dont je faisait partie. A ce moment j'ai demandé une explication
à M. S. Royer, qui m'a simplement répondu : "nous avons fait une chaîne
téléphonique et elle s'est arrêtée devant ton nom"!!!
Votre incohérence est à son comble.
Car, comme je vous l'ai déjà dit, si vous me remettez sur votre liste des membres
effectifs, vous êtes en infraction pour irrégularité dans les convocations, ce qui
entraîne la nullité de vos Assemblées.
Votre incohérence se confirme du fait
que vous mêlez les actions qui me sont personnelles et celles qui dépendent d'un Conseil
d'administration de la L.A.K. ou du Fonds Kauwberg.
Mes actions personnelles et celles des ASBL L.A.K.
et Fonds Kauwberg ne sont pas en contradiction avec les statuts de l'ASBL S.O.S. Kauwberg
et ont été réalisées en toute droiture et en toute légalité : |
REMONTER
Cette
première partie de la réponse de Th. Dussart ne vise que les formes et procédures.
Si S.O.S. Kauwberg propose d'exclure un membre effectif, c'est que cette personne détient
toujours cette qualité de membre effectif!
Lorsqu'une association ne dépose pas de nouvelle liste de membres effectifs auprès du
greffe, cela signifie simplement que l'ancienne reste d'actualité.
Il n'est pas obligatoire d'envoyer chaque année une liste s'il n'y a pas de modification.
| La position
consistant à ne pas s'opposer à la pose d'une clôture sur le Kauwberg lors de
l'enquête publique et la commission de concertation consécutive à la demande
d'urbanisme n° 218/95, est la première attitude publique de Mme Dussart en contradiction
avec l'objet social de notre ASBL. |
Pour
l'enquête publique concernant la clôture, veuillez vous référer au courrier qu'à
votre demande nous avons adressé à M. H. Mardulyn, le 26 mars 1996.
Il me semble qu'entretenir des pâturages et du fauchage en toute légalité ne va pas à
l'encontre d'un projet de gestion du site, bien au contraire. |
La réponse de Th. Dussart n'infirme en
rien notre propos
| Les liens locatifs unissant Mme Dussart et des propriétaires du
Kauwberg ne sont pas une raison pour acquiescer à toute demande émanant des
propriétaires et se placer en porte à faux vis-à-vis de l'ensemble des associations de
défense du site. Refuser que soit organisée une nouvelle fête sur le terrain de la
région bruxelloise (du Ministère des finances à l'époque) - qui a toujours répondu
positivement aux demandes formulées- sous prétexte que cela nuit à la bonne santé
mentale des chevaux, apparaît alors comme une réponse positive aux attentes des
propriétaires, c'est sans doute la première prise de position non pas formelle mais
effective, opposée à la défense du Kauwberg. |
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La
réponse de Th. Dussart n'infirme en rien notre propos
REMONTER
| Refuser
d'apporter son aide aux avocats de la Commune d'Uccle ou désignés par l'ACQU dans le
cadre de la procédure visant à récuser l'existence de servitudes de passage est une
nouvelle attitude bafouant l'objet social de l'ASBL. |
Quant
aux avocats de la Commune, vous êtes mal informés, car nous avons répondu à la demande
de Monsieur Cools.
Au sujet de l'ACQU, vous savez pertinemment, que nous avons été refusés en 1992 par le
conseil dont M. Royer et d'autres membres d'S.O.S. Kauwberg faisaient partie. |
Qui est le
"nous" qui a répondu ? Quels sont les termes de cette réponse ?
Nous constatons simplement que cette réponse n'a pas eu de suite publique, ni été
relayée auprès des membres des associations que préside Th. Dussart.
Ne pas respecter les associations dans lesquelles on ne dispose pas de la
majorité; tenter et réussir à faire main basse sur les avoirs d'autrui en recourant à
des montages juridiques malhonnêtes en créant une association jumelle d'une association
existante, portant le même nom. Cette attitude ne participe à la sauvegarde d'un site. |
Quant
au Fonds Kauwberg, il est étonnant que soudain, vous vous intéressiez à une action à
laquelle vous étiez totalement opposés. Depuis 1992, la L.A.K. a travaillé en étroite
collaboration avec le Fonds. Des difficultés internes sont apparues.
Nous avons agi pour poursuivre l'action de rachat de parcelles au Kauwberg.
La dissolution de l'ASBL a été votée en toute légalité, et a été publiée aux
annexes du moniteur, les 15/05 et 18/09 1997. Quant à une association jumelle, nous ne
voyons pas à quoi vous faites allusion. |
REMONTER
Quelle hypocrisie
: deux Fonds kauwberg publient deux P.V. différents de la même assemblée générale du
31 janvier 1996.
Une action en justice est intentée le 1-12-97 au nom de l'asbl "Fonds Kauwberg"
vis à vis de Mme dussart et consorts.
voir
Thérèse gère et dissoud les fFonds Kauwberg (NDLR)
Lorsqu'on revendique la qualité de membre effectif d'une
association, c'est qu'on adhère à ses statuts. Si on souhaite manifester ses
particularismes, avoir des positions personnelles, il suffit de démissionner en tant que
membre effectif, tout en restant membre adhérent. A défaut d'avoir l'honnêteté ou la
décence de démissionner, on oblige - ce qui n'est jamais facile - les membres de
l'assemblée générale à proposer l'exclusion.
SOS Kauwberg ne peut accepter de compter parmi ses membres effectifs une personne
qui donne une image antinomique, qui ne fait pas preuve d'un minimum d'éthique. Chaque
association doit garder une image homogène qui nous semble-t-il est la condition de la
réussite du combat que nous menons.
Le plus sain eut été de se rendre compte soi-même de la distance que l'on prenait
par rapport aux statuts de l'association et de présenter sa démission en tant que membre
effectif.
Conclusion : le fait de proposer l'exclusion de Mme Dussart n'est donc nullement un
jugement de valeur vis-à-vis des actions qu'elle a menées dans le cadre de la défense
du Kauwberg; mais une volonté que nous pensons indispensable de nous prémunir face à
des initiatives personnelles non concertées et nous semble-t-il préjudiciables à la
stratégie de SOS Kauwberg.
Plus que jamais, demain, les associations de défense de l'environnement devront
travailler ensemble, mais chacune en préservant sa spécificité.
Le
bureau de SOS Kauwberg |
Vos
propos sont calomnieux et diffamatoires. Je crois que je pourrais vous renvoyer vos
propres paroles et exiger de vous un minimum d'éthique.
Vous souhaitez la collaboration des associations, mais vous faites tout pour les séparer.
Ma participation à vos réunions était toute passive et ne visait qu'à entretenir des
liens avec votre ASBL.
Croyez, Messieurs, que je n'ai plus de
temps à perdre à vos correspondances querelleuses et que je désire me consacrer à la
poursuite de l'objectif de la L.A.K.
Cet état de rupture est regrettable pour le Kauwberg.
Je vous prie, Messieurs, d'agréer mes
sincères salutations.
Th. Dussart. |
REMONTER
du Kauwberg.
Les liens de vassalité entre Mme Dussart locataire du kauwberg font d'elle la liée (par
contrat de bail) de ces mêmes propriétaires.
Cette double personnalité, à la fois soutien des propriétaires et défenseur du site,
rend très difficile la lecture des actes que l'on pose.
A quel titre agit-on ? Défend-on l'intérêt général, celui des associations ou
l'intérêt particulier, le sien ?
Use-t-on des associations pour son bénéfice personnel ?
Poser ces questions, cela ne signifie pas que nous avons la réponse toute faite. Bien au
contraire, la réalité est toujours complexe.
C'est à ce titre, afin d'éviter tout malentendu quant aux relations qu'entretiennent les
membres effectifs de S.O.S. Kauwberg avec les propriétaires du site, pour une question de
déontologie pourrait-on aussi dire, qu'il nous semble souhaitable que Mme Dussart ne
fasse plus partie des membres effectifs de S.O.S. Kauwberg.
Dans sa lettre du 7 mai, Mme Dussart nous y invite en quelque sorte. Elle écrit :
"Pourriez-vous m'envoyer le procès-verbal de l'assemblée générale où vous
voterez mon exclusion,...", où elle ne s'oppose absolument pas à son exclusion.
Thérèse Dussart étant absente
à l'assemblée générale décide de ne pas décider si ce n'est d'envoyer la lettre
ci-dessous
Uccle, le 03-04-98
Madame,
L'assemblée générale de
S.O.S. Kauwberg a été attentive à vos différents courriers.
Vous voudrez bien trouver ci-après
l'extrait du P.V. de cette assemblée relatant la décision prise, relative aux points 6
à 9 de l'ordre du jour :
" Une argumentation de la
proposition de son exclusion a été adressée à Madame DUSSART. Les membres effectifs de
SOS KAUWBERG en ont également reçu copie. Un exemplaire est archivé au siège social de
SOS. Madame DUSSART n'étant présente pour y répondre, il est proposé à l'assemblée,
qui accepte, de ne pas aborder ces questions à la présente assemblée, mais lors d'une
assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet. Même si les statuts de SOS
KAUWBERG ne prévoient pas qu'un membre soit entendu en cas de proposition d'exclusion,
les membres décident à l'unanimité, dans un souci démocratique, d'entendre Madame
DUSSART. Un courrier lui sera adressé l'invitant à fixer, de commun accord, une date
pour l'Assemblée générale extraordinaire. Cette Assemblée Générale précédera un
Conseil d'Administration."
En exécution de cette décision de
l'assemblée générale, nous vous prions de convenir, de commun accord, d'une date pour
l'assemblée générale extraordinaire sus-mentionnée. L'heure de l'assemblée serait
fixée à 20 h 15, le lieu à préciser par nos soins.
A défaut de réponse de votre part sous la huitaine, l'assemblée générale
extraordinaire sera convoquée pour le 25 mai 1998 et statuera que vous soyez présente ou
non. |
L'assemblée
générale du 25 mai, toujours en l'absence de Thérèse Dussart prononce son
exclusion à l'unanimité des membres et transmet son avis à Mme Dussart
REMONTER
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